Décisions
39 décisions en 2024
29/10/2024
DC N°43
DC N°43
Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
29/10/2024
DC N°42
DC N°42
Attribution de la procédure relative à la réalisation de campagnes de caractérisations de déchets ménagers et assimilés : flux encombrants
16/10/2024
DC N°41
DC N°41
Attribution de la procédure relative à l'assistance et conseil juridique dans le cadre de la réalisation d'une étude sur le mode de gestion du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/10/2024
DC N°40
DC N°40
Attribution de la procédure relative à la réalisation d'une étude sur le mode de gestion du service public de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/10/2024
DC N°39
DC N°39
Convention relative à la mise à disposition d'un agent du service remplacement du CIG Grande Couronne au sein du SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/10/2024
DC N°38
DC N°38
Emprunt de 500 000 € concernant la campagne de conteneurisation des déchets végétaux
16/10/2024
DC N°37
DC N°37
Emprunt de 1 700 000 € concernant la construction d'une déchèterie ressourcerie à Saclay
16/10/2024
DC N°36
DC N°36
Emprunt de 1 800 000 € concernant la construction d'une déchèterie ressourcerie à Saclay
16/10/2024
DC N°35
DC N°35
Avenant n°3 au marché 22.011 relatif à la maitrise d'oeuvre pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/10/2024
DC N°34
DC N°34
Attribution du contrat de maintenance, de visites d'entretien préventive et de visites périodiques règlementaires du compacteur du SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/10/2024
DC N°33
DC N°33
Attribution du contrat de maintenance de la vidéoprotection pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
16/10/2024
DC N°32
DC N°32
Attribution du contrat relatif à la détention et l'enlèvement de pneumatiques usagés et la location de benne fermée
16/10/2024
DC N°31B
DC N°31B
Annule et remplace DC29/24 et DC31/24 - Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
16/10/2024
DC N°31
DC N°31
Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
29/08/2024
DC N°30
DC N°30
Modification de la régie d'avances Frais divers et menues dépenses
29/08/2024
DC N°29
DC N°29
Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
15/07/2024
DC N°28
DC N°28
Attribution de la consultation relative à la mission de vérification de l'état de conformité CE des équipements de l'UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
15/07/2024
DC N°27
DC N°27
Attribution du contrat de maintenance de l'ascenseur de l'espace pédagogique du SIOM de la Vallée de Chevreuse
03/07/2024
DC N°26
DC N°26
Attribution de la procédure 24.005 relatif au traitement et valorisation des déchets alimentaires collectés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
03/07/2024
DC N°24
DC N°24
Déclaration sans suite de la procédure 24.006 relative à la réalisation de campagne de caractérisations de déchets ménagers et assimilés : flux encombrants
20/06/2024
DC N°25
DC N°25
Attribution de la consultation relative à la réalisation de prestations de nettoyage de site, tri et évacuation des déchets issus de dépôts sauvages
20/06/2024
DC N°23
DC N°23
Attribution de la procédure 24.007 relative à la fourniture et la livraison de conteneurs roulants destinés à la collecte des déchets végétaux dans le cadre d’une campagne de conteneurisation sur 17 communes du SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/06/2024
DC N°22
DC N°22
Attribution du marché de prestations complémentaires relatives au transport et traitement par enfouissement des mâchefers non valorisables produits par l’Unité de Valorisation Energétique de Villejust
20/06/2024
DC N°20
DC N°20
Modification de la régie d’avances « Frais divers et menues dépenses »
20/06/2024
DC N°19
DC N°19
Attribution du contrat relatif à la reprise des matériaux ferreux issus des mâchefers de l’UVE du SIOM de la Vallée de Chevreuse
20/06/2024
DC N°18
DC N°18
Attribution du contrat relatif à la reprise des matériaux non ferreux issus des mâchefers de l’UVE du Siom de la Vallée de Chevreuse
20/06/2024
DC N°21
DC N°21
Attribution du marché complémentaire relatif au transport, traitement et recyclage en technique routière des mâchefers valorisables produits par l'UVE du Siom de la Vallée de Chevreuse
30/04/2024
DC N°17
DC N°17
Attribution de la procédure relative à la création et la conception du bilan d'activité et rapport technique et financier 2023 pour le Siom de la Vallée de Chevreuse
30/04/2024
DC N°4
DC N°4
Attribution de la procédure relative à la réalisation de l’audit externe dans le cadre du renouvellement et du suivi des certifications ISO du SIOM de la Vallée de Chevreuse
08/04/2024
DC N°11
DC N°11
Attribution de la procédure 24.008 relative à la mission de contrôle technique concernant les travaux du marché global de performances de l'usine de valorisation énergétique du SIOM de la Vallée de Chevreuse
08/04/2024
DC N°10
DC N°10
Attribution de la procédure 24.009 relative à la mission de coordination SPS concernant les travaux du marché global de performances de l'usine de valorisation énergétique du SIOM de la Vallée de Chevreuse
08/04/2024
DC N°9
DC N°9
Avenant n°1 au marché n°22.012 relatif au nettoyage des locaux du SIOM de la Vallée de Chevreuse
08/04/2024
DC N°8
DC N°8
Avenant n°1 du marché relatif au traitement et à la valorisation des déchets alimentaires collectés sur le territoire du SIOM de la Vallée de Chevreuse
08/04/2024
DC N°7
DC N°7
Avenant n°2 au marché 22.002-2 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust lot n°2 : détection incendie, extinction gaz et électricité
08/04/2024
DC N°6
DC N°6
Avenant n°2 au marché 22.002-1 relatif aux travaux pour la mise en conformité règlementaire du système de détection et de protection incendie de l'UVE de Villejust lot n°1 : protection incendie / Génie civil / VRD
08/04/2024
DC N°5
DC N°5
Attribution de la procédure relative à la réalisation d'audit interne dans le cadre de l'accompagnement du SIOM de la Vallée de Chevreuse dans ses démarchés de certification ISO
05/03/2024
DC N°3
DC N°3
Attribution de la consultation relative à l'accompagnement dans le cadre du recrutement d'un ingénieur QHSE en CDD pour le SIOM de la Vallée de Chevreuse
05/03/2024
DC N°2
DC N°2
Attribution de la procédure 23.015 relative à la surveillance et au gardiennage du site du SIOM de la Vallée de Chevreuse
05/03/2024
DC N°1
DC N°1
Avenant n°1 au contrat relatif à la reprise des papiers ménagers recyclés issus de la collecte sélective du SIOM de la Vallée de Chevreuse
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